DOMAINE DU TILLEUL

LAURENT Armand

Présentation de la marque DOMAINE DU TILLEUL

Déposée le 27 décembre 1978 par LAURENT Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aubenas), la marque française « DOMAINE DU TILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAURENT Armand, domicilié(e) Quartier de Vinsas, 07700 BOURG ST ANDEOL. - France.

La marque DOMAINE DU TILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU TILLEUL est expirée depuis le 27 décembre 1988.

LAURENT Armand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VINSAS , DOMAINE DE VINSAS , DOMAINE DE VINSAS