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Marques déposées par la société LAURENT Armand
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DOMAINE DE VINSAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VINSAS
LAURENT Armand

Numéro de dépôt :
3083863
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
02/02/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE VINSAS

Déposée le 2 février 2001 par la société LAURENT Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE DE VINSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société LAURENT Armand domicilié(e) Quartier Vinsas, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS Né ant REN .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LAURENT Armand - France.

La marque DOMAINE DE VINSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VINSAS est expirée depuis le 2 février 2011.

LAURENT Armand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU TILLEUL , DOMAINE DE VINSAS , DOMAINE DE VINSAS


LAURENT Armand - Quartier Vinsas, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France - SIREN NéantREN


Mr LAURENT Armand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vins d'appellation d'origine.