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Marques déposées par LAURENT Armand
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DOMAINE DE VINSAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VINSAS
LAURENT Armand

Numéro de dépôt :
1675176
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
15/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE VINSAS

Déposée le 15 décembre 1988 par LAURENT Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE DE VINSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAURENT Armand, domicilié(e) Quartier de Vinsas, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU - France.

La marque DOMAINE DE VINSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VINSAS est expirée depuis le 15 décembre 1998.

LAURENT Armand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU TILLEUL , DOMAINE DE VINSAS , DOMAINE DE VINSAS


LAURENT Armand - Quartier de Vinsas, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France


Max JOUVENCEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Vins d'appellation d'origine