Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CENTRE DES ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES " Notre objectif,vous faire passer au Vert ! "
LAURENT ARBIB
C.E.N.R, SARL

Numéro de dépôt :
3704683
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CENTRE DES ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES \

Présentation de la marque CENTRE DES ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES " Notre objectif,vous faire passer au Vert ! "

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2010 par LAURENT ARBIB et la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.N.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CENTRE DES ENERGIES NOUVELLES ET RENOUVELABLES " Notre objectif,vous faire passer au Vert ! " »

Les déposants sont LAURENT ARBIB domicilié(e) 140 BD DE LA VILLETTE - 75019 - PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.E.N.R domicilié(e) 66 BIS AV DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.N.R domicilié(e) 66 BIS AV DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 94410 - SAINT MAURICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LAURENT ARBIB - 140 BD DE LA VILLETTE - 75019 - PARIS - France

C.E.N.R, SARL - 66 BIS AV DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 5


C.E.N.R - 66 BIS AV DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 94410 - SAINT MAURICE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548816 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;Commercialisation de tout produit et par tout moyen de systeme d énergies renouvelables.