Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE DU TERROIR
Laurent ANDRE

Numéro de dépôt :
3503378
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
EXCELLENCE DU TERROIR de Laurent ANDRE

Présentation de la marque EXCELLENCE DU TERROIR

Déposée le 29 mai 2007 par Laurent ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE DU TERROIR »

Le déposant est Laurent ANDRE domicilié(e) CHAUTABRY,17770 VILLARS LES BOIS - 17770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent ANDRE domicilié(e) CHAUTABRY,17770 VILLARS LES BOIS - 17770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DU TERROIR est expirée depuis le 29 mai 2017.

Laurent ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : ARINA


Laurent ANDRE - CHAUTABRY,17770 VILLARS LES BOIS - 17770 - France


Laurent ANDRE - CHAUTABRY,17770 VILLARS LES BOIS - 17770 - France


Inscription le 10 avril 2008 - Rejet partiel n°472114 - Publication au BOPI 2008-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.