EXCELLENCE DU TERROIR
Présentation de la marque EXCELLENCE DU TERROIR
Déposée le 29 mai 2007 par Laurent ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE DU TERROIR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DU TERROIR est expirée depuis le 29 mai 2017.
Laurent ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 avril 2008 - Rejet partiel n°472114 - Publication au BOPI 2008-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27