Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FAN DE 10
M. LAURENT AMRAM
M. MARC AMRAM
M. JACQUES AMRAM

Numéro de dépôt :
4049048
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FAN DE 10 de LAURENT AMRAM

Présentation de la marque FAN DE 10

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par monsieur LAURENT AMRAM, monsieur MARC AMRAM, monsieur JACQUES AMRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAN DE 10 »

Les déposants sont monsieur LAURENT AMRAM domicilié(e) 362 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France, monsieur MARC AMRAM domicilié(e) 362 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France, monsieur JACQUES AMRAM domicilié(e) 362 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT MARC JACQUES AMRAM domicilié(e) 362 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

LAURENT AMRAM a également déposé les autres marques suivantes : aquatheter , NOIR C'EST NOIR


M. LAURENT AMRAM - 362 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France

M. MARC AMRAM - 362 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France

M. JACQUES AMRAM - 362 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France


M. LAURENT MARC JACQUES AMRAM - 362 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669407 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.