Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par monsieur Laurent Amir Haddad
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALWAYS SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est monsieur Laurent Amir Haddad domicilié(e) chez Me ARFI-ELKAÏM, Avocat, 30 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Amir Haddad domicilié(e) chez Me ARFI-ELKAÏM, Avocat, 30 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque ALWAYS SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALWAYS SMILE arrivera à expiration en date du 23 février 2025.
Laurent Amir Haddad a également déposé les autres marques suivantes : ALWAYS SMILE
M. Laurent Amir Haddad - chez Me ARFI-ELKAÏM, Avocat, 30 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
M. Laurent Amir Haddad - chez Me ARFI-ELKAÏM, Avocat, 30 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Inscription le 3 novembre 2015 - Concession de licence n°657319 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03
Inscription le 11 juillet 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°703662 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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