Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAMATIS
Numéro de dépôt :
1750581
Date de dépôt :
05/11/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
05/11/1998
Présentation de la marque CAMATIS
Déposée le 5 novembre 1988 par madame LAURENCOT épouse CARLE M. THERESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CAMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMATIS est expirée depuis le 5 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11