Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN FINE CONCEPT
LAURENCE VITTET

Numéro de dépôt :
3266851
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2014
IN FINE CONCEPT de LAURENCE VITTET

Présentation de la marque IN FINE CONCEPT

Déposée le 9 janvier 2004 par LAURENCE VITTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN FINE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est LAURENCE VITTET domicilié(e) 1 RUE PAUL MAZY,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE VITTET domicilié(e) 1 RUE PAUL MAZY,94200 IVRY-SUR-SEINE - 94200 - France.

La marque IN FINE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN FINE CONCEPT est expirée depuis le 9 janvier 2014.


LAURENCE VITTET - 1 RUE PAUL MAZY,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


LAURENCE VITTET - 1 RUE PAUL MAZY,94200 IVRY-SUR-SEINE - 94200 - France


Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401810 - Publication au BOPI 2004-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampes de poche – lampes d'extérieur – appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau. Articles de papeterie – articles de bureaux – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – boites de classements. Albums – cartes – prospectus brochures – calendriers – sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique – sacs à ordures en matières recyclées ou biodégradables. – récipients d'emballage en matières recyclées ou biodégradables à savoir : récipients d'emballage en matière plastique, cintres, coussins. Boites en matières recyclées ou biodégradables, à savoir : boites en papier, en carton, en bois ou en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaque) destinés notamment aux collectivités ou évènements. Poubelles. Vaisselle non en métaux précieux. Conception et développement en stylisme (esthétique industrielle) dans le domaine de la conception de produits écologiques. Recherche et développement de nouveaux produits (écoproduits) pour la protection de l'environnement. Études de projets techniques en écoconception et en écoproduits.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.