Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Caverne Aux Merveilles
Mlle Laurence VINSON

Numéro de dépôt :
3946613
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
La Caverne Aux Merveilles de Laurence VINSON

Présentation de la marque La Caverne Aux Merveilles

Déposée le 18 septembre 2012 par mademoiselle Laurence VINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Caverne Aux Merveilles »

Le déposant est mademoiselle Laurence VINSON domicilié(e) 3 rue de la gare - 69640 - Ville Sur Jarnioux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Laurence Vinson domicilié(e) 3 rue de la gare - 69640 - Ville Sur jarnioux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19


Mlle Laurence VINSON - 3 rue de la gare - 69640 - Ville Sur Jarnioux - France


Mlle Laurence Vinson - 3 rue de la gare - 69640 - Ville Sur jarnioux - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607059 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.