Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURES GOURMANDES
Laurence Terrage

Numéro de dépôt :
3806914
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2021
CONFITURES GOURMANDES de Laurence Terrage

Présentation de la marque CONFITURES GOURMANDES

Déposée par voie électronique le 16 février 2011 par Laurence Terrage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFITURES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Laurence Terrage domicilié(e) 0 Kerlagadoc - 29830 - Saint Pabu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence Terrage domicilié(e) 0 Kerlagadoc - 29830 - Saint Pabu - France.

La marque CONFITURES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURES GOURMANDES est expirée depuis le 16 février 2021.


Laurence Terrage - 0 Kerlagadoc - 29830 - Saint Pabu - France


Laurence Terrage - 0 Kerlagadoc - 29830 - Saint Pabu - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.