Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame laurence queutelot
/
DÉANTIBULATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DÉANTIBULATIONS
Mme. laurence queutelot
ACLA, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4259727
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026
DÉANTIBULATIONS de laurence queutelot

Présentation de la marque DÉANTIBULATIONS

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par madame laurence queutelot et l'association loi 1901 ACLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DÉANTIBULATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Les déposants sont madame laurence queutelot domicilié(e) 990 AVENUE jules grec - 06600 - ANTIBES - France et l'association loi 1901 ACLA domicilié(e) 990 avenue Jules GREC - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACLA, Mme. laurence queutelot domicilié(e) 990 AVENUE jules grec - 06600 - ANTIBES - France.

La marque DÉANTIBULATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉANTIBULATIONS arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.


Mme. laurence queutelot - 990 AVENUE jules grec - 06600 - ANTIBES - France

ACLA, association loi 1901 - 990 avenue Jules GREC - 06600 - ANTIBES - France


ACLA, Mme. laurence queutelot - 990 AVENUE jules grec - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.