Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVEN
LAURENCE PAUMIER Agissant pour le compte de la société “ SEVEN APPLE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3596521
Date de dépôt :
02/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018
SEVEN de LAURENCE PAUMIER

Présentation de la marque SEVEN

Déposée le 2 septembre 2008 par LAURENCE PAUMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEN »

Le déposant est LAURENCE PAUMIER Agissant pour le compte de la société “ SEVEN APPLE ” en cours de formation domicilié(e) 5 ESPLANADE DU LUBERON, DOMAINE DE PONT ROYAL,13370 MALLEMORT - 13370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE PAUMIER domicilié(e) 5 ESPLANADE DU LUBERON, DOMAINE DU PONT ROYAL,13370 MALLEMORT - 13370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN est expirée depuis le 2 septembre 2018.


LAURENCE PAUMIER Agissant pour le compte de la société “ SEVEN APPLE ” en cours de formation - 5 ESPLANADE DU LUBERON, DOMAINE DE PONT ROYAL,13370 MALLEMORT - 13370 - France


LAURENCE PAUMIER - 5 ESPLANADE DU LUBERON, DOMAINE DU PONT ROYAL,13370 MALLEMORT - 13370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.