Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre de Touche
Madame laurence mounier

Numéro de dépôt :
4618580
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
Terre de Touche de laurence mounier

Présentation de la marque Terre de Touche

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par madame laurence mounier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre de Touche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est madame laurence mounier domicilié(e) 2 rue de bir hakeim - 3400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame laurence mounier domicilié(e) 2 rue de bir hakeim - 31400 - toulouse - France.

La marque Terre de Touche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618580.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Touche arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.


Madame laurence mounier - 2 rue de bir hakeim - 3400 - Toulouse - France


Madame laurence mounier - 2 rue de bir hakeim - 31400 - toulouse - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Cartes postales; Cartes postales et cartes postales illustrées; Cartes postales illustrées; Livres manuscrits; Papier pour cartes postales; Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour artistes ; albums ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Ustensiles de cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Composition de chansons; Écriture de scénarios; Écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques; Écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires; Production de chansons de films; Publication de chansons; Publication de paroles de chansons sous forme de feuilles; Publication de paroles de chansons sous forme de livres; Relecture de manuscrits; Services de composition de chansons à des fins non publicitaire; Services de composition [écriture] de chansons; Services éducatifs pour l'apprentissage de l'écriture manuscrite; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.