Déposée le 19 décembre 2003 par LAURENCE MINGAUD et COM.LESFILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « La Toulousaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Les déposants sont LAURENCE MINGAUD - France et COM.LESFILLES domicilié(e) 23 rue Albanie Regourd,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE MINGAUD Chez COM.LESFILLES domicilié(e) 23 rue Albanie Regourd,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque La Toulousaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263934.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Toulousaine est expirée depuis le 19 décembre 2013.
LAURENCE MINGAUD - France
COM.LESFILLES - 23 rue Albanie Regourd,31000 TOULOUSE - 31000 - France
LAURENCE MINGAUD Chez COM.LESFILLES - 23 rue Albanie Regourd,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Inscription le 17 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622883 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-17
Inscription le 17 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622882 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-17
Organisation de compétitions sportives. (et notamment de course à pied). Organisation de spectacles. Production de spectacles. Service de loisirs.Informations en matière de divertissement. Tee-shirt.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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