Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine LEVAILLANT
Madame Laurence LEVAILLANT

Numéro de dépôt :
4493774
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
Domaine LEVAILLANT de Laurence LEVAILLANT

Présentation de la marque Domaine LEVAILLANT

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par madame Laurence LEVAILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine LEVAILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est madame Laurence LEVAILLANT domicilié(e) 23 Avenue du Général Leclerc - 91490 - Milly la Forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AP Conseils et Assistance, Monsieur Antoine PEZE domicilié(e) 14 rue rémy dumoncel - 75014 - paris - France.

La marque Domaine LEVAILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine LEVAILLANT arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

Laurence LEVAILLANT a également déposé les autres marques suivantes : GFA MARLAU , Le Blanc d'Amour , Le Rosé d'Amour


Madame Laurence LEVAILLANT - 23 Avenue du Général Leclerc - 91490 - Milly la Forêt - France


AP Conseils et Assistance, Monsieur Antoine PEZE - 14 rue rémy dumoncel - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.