laurence ladreyt, Agissant pour le compte de la société "Comptoir Local Equitable des saveurs" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3851279
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2021
Présentation de la marque CLE - Comptoir Local Equitable
Déposée par voie électronique le 4 août 2011 par laurence ladreyt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLE - Comptoir Local Equitable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est laurence ladreyt, Agissant pour le compte de la société "Comptoir Local Equitable des saveurs" en cours de formation domicilié(e) 173 rue gombette - 01330 - Amberieux en dombes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laurence ladreyt domicilié(e) 173 rue gombette - 01330 - Amberieux en dombes - France.
La marque CLE - Comptoir Local Equitable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLE - Comptoir Local Equitable est expirée depuis le 4 août 2021.
laurence ladreyt, Agissant pour le compte de la société "Comptoir Local Equitable des saveurs" en cours de formation - 173 rue gombette - 01330 - Amberieux en dombes - France
laurence ladreyt - 173 rue gombette - 01330 - Amberieux en dombes - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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