CLE D'UTILITES PUBLIQUES
Présentation de la marque CLE D'UTILITES PUBLIQUES
Déposée par voie électronique le 22 décembre 2009 par Laurence HITZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLE D'UTILITES PUBLIQUES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLE D'UTILITES PUBLIQUES est expirée depuis le 22 décembre 2019.
Laurence HITZEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21