Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCIEL
Mademoiselle Laurence GOSSET

Numéro de dépôt :
1576807
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2000

Présentation de la marque EUROCIEL

Déposée le 22 février 1990 par mademoiselle Laurence GOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Laurence GOSSET domicilié(e) 5, rue des Sablons, 95270 BELLEFONTAINE - France.

La marque EUROCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCIEL est expirée depuis le 22 février 2000.


Mademoiselle Laurence GOSSET - 5, rue des Sablons, 95270 BELLEFONTAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, Jouets;Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornement et décoration pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].