Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITE BIO
LAURENCE GASSOT

Numéro de dépôt :
3649806
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CITE BIO de LAURENCE GASSOT

Présentation de la marque CITE BIO

Déposée par voie électronique le 12 mai 2009 par LAURENCE GASSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITE BIO »

Le déposant est LAURENCE GASSOT domicilié(e) EDIFICI TERRA SIMPLE II ESC B. 1R-1A AD 300 ORDINO PRINCIPAUTE D ANDORRE - Andorre.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE GASSOT domicilié(e) EDIFICI TERRA SIMPLE II ESC B. 1R-1A AD 300 ORDINO PRINCIPAUTE D ANDORRE - Andorre.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

LAURENCE GASSOT a également déposé les autres marques suivantes : Organic évolution


LAURENCE GASSOT - EDIFICI TERRA SIMPLE II ESC B. 1R-1A AD 300 ORDINO PRINCIPAUTE D ANDORRE - Andorre


LAURENCE GASSOT - EDIFICI TERRA SIMPLE II ESC B. 1R-1A AD 300 ORDINO PRINCIPAUTE D ANDORRE - Andorre


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 15 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516049 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.