Marque expirée - Marque en non vigueur
C L CLOTAIREMLUCIEN
Numéro de dépôt :
3701195
Date de dépôt :
27/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2019
Présentation de la marque C L CLOTAIREMLUCIEN
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2009 par laurence galaup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C L CLOTAIREMLUCIEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C L CLOTAIREMLUCIEN est expirée depuis le 27 décembre 2019.
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22