Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MINIMOOSTIC KIDS DESIGN CONCEPT
LAURENCE GACHES, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3696908
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MINIMOOSTIC KIDS DESIGN CONCEPT de LAURENCE GACHES

Présentation de la marque MINIMOOSTIC KIDS DESIGN CONCEPT

Déposée le 7 décembre 2009 par LAURENCE GACHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINIMOOSTIC KIDS DESIGN CONCEPT »

Le déposant est LAURENCE GACHES, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation domicilié(e) 32 boulevard du mont Boron - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE GACHES domicilié(e) 32 boulevard du mont Boron - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LAURENCE GACHES a également déposé les autres marques suivantes : minimoostic.com ,


LAURENCE GACHES, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation - 32 boulevard du mont Boron - 06300 - NICE - France


LAURENCE GACHES - 32 boulevard du mont Boron - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529772 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.