Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOWTECH TOUCH
Mme. Laurence FRAGNAUD

Numéro de dépôt :
4015294
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
SNOWTECH TOUCH de Laurence FRAGNAUD

Présentation de la marque SNOWTECH TOUCH

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par madame Laurence FRAGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNOWTECH TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est madame Laurence FRAGNAUD domicilié(e) Keruyoux - 56130 - MARZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurence FRAGNAUD domicilié(e) Keruyoux - 56130 - MARZAN - France.

La marque SNOWTECH TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWTECH TOUCH est expirée depuis le 26 juin 2023.

Laurence FRAGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA TRINE , FOOTBALL HERITAGE , Escale Girl , NATURAL SPORT , HANDBALL HERITAGE , VOILE HERITAGE The Legend , CHARENTBREIZH , BASKET-BALL HERITAGE The Legend , SPORT HERITAGE , NATURAL SPORT


Mme. Laurence FRAGNAUD - Keruyoux - 56130 - MARZAN - France


Mme. Laurence FRAGNAUD - Keruyoux - 56130 - MARZAN - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 2 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789931 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.