Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL SPORT
Mme. Laurence FRAGNAUD

Numéro de dépôt :
4009069
Date de dépôt :
02/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2023
NATURAL SPORT de Laurence FRAGNAUD

Présentation de la marque NATURAL SPORT

Déposée par voie électronique le 2 juin 2013 par madame Laurence FRAGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURAL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est madame Laurence FRAGNAUD domicilié(e) KERUYOUX - 56130 - MARZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurence FRAGNAUD domicilié(e) KERUYOUX - 56130 - MARZAN - France.

La marque NATURAL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL SPORT est expirée depuis le 2 juin 2023.

Laurence FRAGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA TRINE , FOOTBALL HERITAGE , Escale Girl , HANDBALL HERITAGE , SNOWTECH TOUCH , VOILE HERITAGE The Legend , CHARENTBREIZH , BASKET-BALL HERITAGE The Legend , SPORT HERITAGE , NATURAL SPORT


Mme. Laurence FRAGNAUD - KERUYOUX - 56130 - MARZAN - France


Mme. Laurence FRAGNAUD - KERUYOUX - 56130 - MARZAN - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 2 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789931 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.