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Marques déposées par Laurence FRAGNAUD
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FOOTBALL HERITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOTBALL HERITAGE
Laurence FRAGNAUD

Numéro de dépôt :
3863657
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
FOOTBALL HERITAGE de Laurence FRAGNAUD

Présentation de la marque FOOTBALL HERITAGE

Déposée le 4 octobre 2011 par Laurence FRAGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FOOTBALL HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Laurence FRAGNAUD domicilié(e) 0 Keruyoux - 56130 - MARZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence FRAGNAUD domicilié(e) 0 Keruyoux - 56130 - MARZAN - France.

La marque FOOTBALL HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTBALL HERITAGE est expirée depuis le 4 octobre 2021.

Laurence FRAGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA TRINE , Escale Girl , NATURAL SPORT , HANDBALL HERITAGE , SNOWTECH TOUCH , VOILE HERITAGE The Legend , CHARENTBREIZH , BASKET-BALL HERITAGE The Legend , SPORT HERITAGE , NATURAL SPORT


Laurence FRAGNAUD - 0 Keruyoux - 56130 - MARZAN - France


Laurence FRAGNAUD - 0 Keruyoux - 56130 - MARZAN - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 2 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789931 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.