Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Laurence FRAGNAUD
/
CHARENTBREIZH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARENTBREIZH
Mme. Laurence FRAGNAUD

Numéro de dépôt :
3942366
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/08/2022
CHARENTBREIZH de Laurence FRAGNAUD

Présentation de la marque CHARENTBREIZH

Déposée le 28 août 2012 par madame Laurence FRAGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARENTBREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est madame Laurence FRAGNAUD domicilié(e) Keruyoux - 56130 - MARZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurence FRAGNAUD domicilié(e) Keruyoux - 56130 - MARZAN - France.

La marque CHARENTBREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARENTBREIZH est expirée depuis le 28 août 2022.

Laurence FRAGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA TRINE , FOOTBALL HERITAGE , Escale Girl , NATURAL SPORT , HANDBALL HERITAGE , SNOWTECH TOUCH , VOILE HERITAGE The Legend , BASKET-BALL HERITAGE The Legend , SPORT HERITAGE , NATURAL SPORT


Mme. Laurence FRAGNAUD - Keruyoux - 56130 - MARZAN - France


Mme. Laurence FRAGNAUD - Keruyoux - 56130 - MARZAN - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 2 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789931 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.