Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPT 9
Laurence FOURNEL

Numéro de dépôt :
3296046
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
KAPT 9 de Laurence FOURNEL

Présentation de la marque KAPT 9

Déposée le 1 juin 2004 par Laurence FOURNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPT 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est Laurence FOURNEL domicilié(e) 59 rue du Gilliard,10330 CHAVANGES - 10330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FOURNEL Laurence domicilié(e) 59 rue du Gilliard,10330 CHAVANGES - 10330 - France.

La marque KAPT 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPT 9 est expirée depuis le 1 juin 2014.

Laurence FOURNEL a également déposé les autres marques suivantes : ECOVAC, le guide économique de vos vacances. Vacancez plus, dépensez moins


Laurence FOURNEL - 59 rue du Gilliard,10330 CHAVANGES - 10330 - France


Mme FOURNEL Laurence - 59 rue du Gilliard,10330 CHAVANGES - 10330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises. Publicité. Sciage, couture, imprimerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.