Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par madame Laurence FANUEL et monsieur Christian MULLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Les déposants sont madame Laurence FANUEL domicilié(e) 33 rue Michelet - 93100 - MONTREUIL - France et monsieur Christian MULLER domicilié(e) 17 bis Route de la Rimorière - 78460 - CHOISEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.
Laurence FANUEL a également déposé les autres marques suivantes : S
Mme. Laurence FANUEL - 33 rue Michelet - 93100 - MONTREUIL - France
M. Christian MULLER - 17 bis Route de la Rimorière - 78460 - CHOISEL - France
NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 24 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704676 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24
Inscription le 15 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788683 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-15
Peintures (gouache, aquarelle, acrylique, huile et autre medium de peinture) odorantes, et encres odorantes ;
Produits de parfumerie notamment parfums, eau de toilette, eau de Cologne, eaux de senteur ; extraits de parfum ; ambre [parfumerie] ; odeurs, senteurs, substances et matières solides, liquides, gazeuses odorantes pour émotion olfactive, bases pour parfums de fleurs ; essences éthériques ; extraits de fleurs [parfumerie] ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles ; musc [parfumerie] ; parfums d'ambiance ; parfums pour la maison ; parfums d'intérieur ; produits pour parfumer le linge ; encens ; bâtons d'encens ; bois odorants ; produits pour fumigations [parfums] ; produits de toilette et notamment bains de bouche non à usage médical, produits de toilette contre la transpiration, savons et notamment savon d'amandes, savon à barbe, savonnettes, savons désodorisants ; sels pour le bain non à usage médical ; savons désinfectants ; savons contre la transpiration ; talc pour la toilette ; produits de rasage ; huiles de toilette ; lait de toilette ; baumes autres qu'à usage médical ; produits cosmétiques, à savoir crèmes, gels, laits, lotions, huiles, masques, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; huiles à usage cosmétique ; crème de jour, crème de nuit ; laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; lotions à usage cosmétique ; préparations d'écrans solaires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits parfumés pour le bain et la douche ; baume exfoliant pour le corps ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; shampooings, shampooings secs, après-shampooings ; lotions capillaires, préparations pour l'ondulation des cheveux ; préparations pour le lissage des cheveux ;
Produits pour la purification, la désodorisation et l'odorisation de l'air ; désorisants et odorisants d'atmosphère ; recharges pour appareils et machines pour purifier, désodoriser et odoriser l'air ;
Appareils et machines pour l'odorisation de l'air et la diffusion d'odeurs, à savoir pour purifier l'air ; appareils et machines pour stimuler la perception olfactive, à savoir pour purifier l'air ;
Objets d'art odorants : livres, tableaux (peintures) ; objets d'art gravés ou lithographiés odorants ; matériel d'instruction et d'enseignement odorants, crayons et stylos odorants ;
Appareils et machines pour l'odorisation de l'air et la diffusion d'odeurs, à savoir pour parfumer l'air ; appareils et machines pour stimuler la perception olfactive, à savoir pour parfumer l'air ;
Services de vente en gros et au détail de parfums, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, produits de parfumerie, cires parfumées, crèmes parfumées, gels douche parfumés, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps, désodorisants à usage personnel, savons cosmétiques, savons, huiles pour la parfumerie, parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens et cônes d'encens, parfums d'intérieur sous forme d'aérosol, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, produits pour parfumer le linge, désodorisants pour le linge, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie. Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de sondage d'opinion ; étude de marché, notamment étude de consommation et étude marketing ; services relatifs à l'activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, à savoir, services de distribution d'échantillons, de publicité ; recherches de parraineurs ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; affichage, décoration de vitrines ; agence d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; organisation de manifestations à vocation commerciale ou de publicité dans le domaine de la parfumerie, de la création d'odeurs et de la perception multisensorielle ; gérance administrative de lieux d'exposition ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licence des produits et de services ; l'ensemble des services précédemment cités dans le domaine de la parfumerie et de la création d'odeurs. Administration de programmes de fidélisation de consommateurs, notamment mise en place d'étude de consommation dans le cadre de stratégie marketing ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs à savoir mise en place d'études qualitatives et quantitatives de consommation, entretiens avec des consommateurs, sondages, études d'opinion. Etudes de marché, notamment études de consommation et études marketing dans le domaine du bien-être physiologique et de la perception multisensorielle ;
Traitement de matériaux (transformation) à savoir purification, désodorisation, odorisation et rafraîchissement de l'air ; transformation de produits chimiques, à savoir services de production de parfums et fragrances, pour le compte de tiers ; location d'appareils, machines et recharges pour la désodorisation de l'air, location d'appareils, machines et recharges pour l'odorisation de l'air et la diffusion d'odeurs, à savoir pour parfumer et purifier l'air ; location d'appareils, machines et accessoires pour stimuler la perception olfactive, à savoir pour parfumer et purifier l'air ou pour stimuler les capteurs neuro-physiologiques de perception olfactive ; services de désodorisation et d'odorisation de l'air, services de désodorisation d'espaces publics ou privés ; services d'odorisation d'espaces publics et privés ; services de purification de l'air dans des espaces publics ou privés ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et notamment conseil dans la conception d'événements culturels dans le domaine de la parfumerie et de la création d'odeurs ; services de formation notamment par correspondance et par réseau informatique ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), catalogues, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines et publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications et d'enregistrement électroniques et numériques ; édition et publication de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), sur support magnétique ; organisation d'expositions, séminaires, stages, cours à but culturel ou éducatif, dans le domaine de la parfumerie, de la création d'odeurs et de la perception multisensorielle ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite conférences, spectacles et séminaires ; formation pratique [démonstration] dans le domaine de la parfumerie, de la création d'odeurs et de la perception multisensorielle ; micro-édition ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; reportages photographiques ; organisation et conduite d'expositions (éducation ou divertissement) ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, dans le domaine de la création de parfums et de fragrances, notamment création d'identités et d'émotions olfactives pour le compte de tiers, mise en place de scénographies olfactives et multisensorielles dans des espaces publics ou privés pour le compte de tiers ; conseil en création de fragrances et parfums d'ambiance pour le compte de tiers ; ingénierie, études et projets techniques dans le domaine de la diffusion d'odeurs et multisensorielle, notamment conseil en ingénierie de diffusion d'odeurs et mise en oeuvre dans les espaces publics et privés, recherche, développement et conseil en technologies de diffusion d'odeurs sur différents supports ; services d'ingénierie dans le domaine des sensations olfactives, de la diffusion d'odeurs et de la diffusion multisensorielles. Recherche sur bien-être physiologique et sur la perception multisensorielle.
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