Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MACA BLEA
Mme. Laurence DUPERTHUY
SENSORIEL, SAS
M. David FAURE
M. BRUNO LAFFARGUE

Numéro de dépôt :
4321554
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MACA BLEA de Laurence DUPERTHUY

Présentation de la marque MACA BLEA

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par madame Laurence DUPERTHUY, la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSORIEL, monsieur David FAURE, monsieur BRUNO LAFFARGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MACA BLEA »

Les déposants sont madame Laurence DUPERTHUY domicilié(e) 39 rue Yves Klein, Notes de cuisine - 06480 - La Colle sur Loup - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) SENSORIEL domicilié(e) Espace Berlioz, 100 Rue Albert Caquot - 06410 - BIOT - France, monsieur David FAURE domicilié(e) Villa Georges, 10 Boulevard dubouchage, rez de jardin portillon vert - 06000 - Nice - France, monsieur BRUNO LAFFARGUE domicilié(e) 3 Rue PASQUALINI - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENSORIEL, Mme. NOELLE CORNU domicilié(e) ESPACE BERLIOZ, 100 Rue Albert Caquot - 06410 - BIOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30


Mme. Laurence DUPERTHUY - 39 rue Yves Klein, Notes de cuisine - 06480 - La Colle sur Loup - France

SENSORIEL, SAS - Espace Berlioz, 100 Rue Albert Caquot - 06410 - BIOT - France

M. David FAURE - Villa Georges, 10 Boulevard dubouchage, rez de jardin portillon vert - 06000 - Nice - France

M. BRUNO LAFFARGUE - 3 Rue PASQUALINI - 06800 - CAGNES SUR MER - France


SENSORIEL, Mme. NOELLE CORNU - ESPACE BERLIOZ, 100 Rue Albert Caquot - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722744 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Pâtisseries ; gâteaux.