Marque expirée - Marque en non vigueur
ATELIER D'ART LA TERRE ET BLEUE
Numéro de dépôt :
3521512
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2017
Présentation de la marque ATELIER D'ART LA TERRE ET BLEUE
Déposée le 27 août 2007 par Laurence DELATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER D'ART LA TERRE ET BLEUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER D'ART LA TERRE ET BLEUE est expirée depuis le 27 août 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05
Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40