GEMME SIMPLEMENT
Présentation de la marque GEMME SIMPLEMENT
Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par madame Laurence de BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEMME SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GEMME SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMME SIMPLEMENT est expirée depuis le 20 mars 2023.
Laurence de BOURBON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28