Déposée le 15 avril 2002 par Laurence CILICHINITODO et Elisabeth MARTINSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « LES CITADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Les déposants sont Laurence CILICHINITODO domicilié(e) 33, Faubourg des Ancêtres,90000 BELFORT - 90000 - France et Elisabeth MARTINSTODO domicilié(e) 58, rue de Vesoul,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME Laurence CILICHINI domicilié(e) 33, faubourg des Ancêtres,90000 BELFORT - 90000 - France.
La marque LES CITADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CITADINES est expirée depuis le 15 avril 2012.
Mme Laurence CILICHINI - Entreprise Individuelle - 33, Faubourg des Ancêtres,90000 BELFORT - 90000 - France
Mme Elisabeth MARTINS - Entreprise Individuelle - 58, rue de Vesoul,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 4
MME Laurence CILICHINI - 33, faubourg des Ancêtres,90000 BELFORT - 90000 - France
Inscription le 18 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°367098 - Publication au BOPI 2003-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Chocolats/confiserie papiers et cartons d'emballages publicité en ligne sur un réseau informatique/reproduction de documents
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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