Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Bavoir à Capuche
Numéro de dépôt :
3729889
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Le Bavoir à Capuche
Déposée le 13 avril 2010 par Laurence BIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bavoir à Capuche »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Inscription le 29 février 2012 - Rejet total n°570541 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29