FRANCOIS-XAVIER
Présentation de la marque FRANCOIS-XAVIER
Déposée le 18 mai 1994 par LAUREC François-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS-XAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCOIS-XAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS-XAVIER est expirée depuis le 18 mai 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26