Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS-XAVIER
LAUREC François-Xavier

Numéro de dépôt :
94520731
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque FRANCOIS-XAVIER

Déposée le 18 mai 1994 par LAUREC François-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS-XAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est LAUREC François-Xavier, domicilié(e) 8, rue Bichat, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque FRANCOIS-XAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS-XAVIER est expirée depuis le 18 mai 2004.


LAUREC François-Xavier - 8, rue Bichat, 49100 ANGERS - France


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Horlogerie, bijouterie, joaillerie