Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSSE BOURIN
M. Laureau (Jean-Marc)

Numéro de dépôt :
929841
Date de dépôt :
30/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOUSSE BOURIN

Déposée le 30 juillet 1975 par monsieur Laureau (Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUSSE BOURIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Laureau (Jean-Marc domicilié(e) 28, avenue de la République, Neauphle-le-Château (Yvelines). - France.

La marque TOUSSE BOURIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOUSSE BOURIN est expirée depuis le 30 juillet 1985.


M. Laureau (Jean-Marc) - 28, avenue de la République, Neauphle-le-Château (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, périodiques, journaux;articles pour reliure, photographies, papeterie;amtières adhésives;matériaux pour artistes, pinceaux;articles de bureau (à l'exception des meubles);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;éduction;divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.