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Marques déposées par mademoiselle LAURE VERHAEGHE
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9 Milliards
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 Milliards
Mlle LAURE VERHAEGHE, Agissant pour le compte de la société "9 MILLIARDS" en cours de formation
M. DAMIEN FORT, Agissant pour le compte de la société "9 MILLIARDS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4035484
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2023
9 Milliards de LAURE VERHAEGHE

Présentation de la marque 9 Milliards

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2013 par mademoiselle LAURE VERHAEGHE et monsieur DAMIEN FORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9 Milliards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Les déposants sont mademoiselle LAURE VERHAEGHE domicilié(e) 71 BVD VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France et monsieur DAMIEN FORT domicilié(e) 10 RUE CARUEL DE SAINT MARTIN - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle LAURE VERHAEGHE domicilié(e) 71 BVD VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France.

La marque 9 Milliards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 Milliards est expirée depuis le 27 septembre 2023.

LAURE VERHAEGHE a également déposé les autres marques suivantes : LendoSphere


Mlle LAURE VERHAEGHE, Agissant pour le compte de la société "9 MILLIARDS" en cours de formation - 71 BVD VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France

M. DAMIEN FORT, Agissant pour le compte de la société "9 MILLIARDS" en cours de formation - 10 RUE CARUEL DE SAINT MARTIN - 78150 - LE CHESNAY - France


Mlle LAURE VERHAEGHE - 71 BVD VOLTAIRE - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 24 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Changement de nom, de dénomination n°650675 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-24

Inscription le 24 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°654189 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Distribution de journaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.