Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUMULTE
Numéro de dépôt :
1215151
Date de dépôt :
22/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1992
Présentation de la marque TUMULTE
Déposée le 22 janvier 1982 par Laure PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUMULTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TUMULTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUMULTE est expirée depuis le 22 janvier 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09