ONPSAC Observatoire National des Parcours de Santé Alternative et Complémentaire
Présentation de la marque ONPSAC Observatoire National des Parcours de Santé Alternative et Complémentaire
Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par madame Laure NENY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONPSAC Observatoire National des Parcours de Santé Alternative et Complémentaire »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 23 août 2017 - Rejet total n°706786 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23