Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANETE MAMAN
LAURE LECUYER
ARNAUD LECUYER
YVONNE BOSSOU
Arnaud BOSSOU

Numéro de dépôt :
3838300
Date de dépôt :
11/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PLANETE MAMAN de LAURE LECUYER

Présentation de la marque PLANETE MAMAN

Déposée par voie électronique le 11 juin 2011 par LAURE LECUYER, ARNAUD LECUYER, YVONNE BOSSOU, Arnaud BOSSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANETE MAMAN »

Les déposants sont LAURE LECUYER domicilié(e) 27 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS D'AFN - 59390 - LYS-LEZ-LANNOY - France, ARNAUD LECUYER domicilié(e) 27 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS D'AFN - 59390 - LYS-LEZ-LANNOY - France, YVONNE BOSSOU domicilié(e) 2 BIS RUE WINSTON CHURCHILL - 91300 - MASSY - France, Arnaud BOSSOU domicilié(e) 2 bis rue winston churchill - 91300 - massy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVONNE BOSSOU domicilié(e) 2 BIS RUE WINSTON CHURCHILL - 91300 - MASSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

LAURE LECUYER a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE CULTURE


LAURE LECUYER - 27 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS D'AFN - 59390 - LYS-LEZ-LANNOY - France

ARNAUD LECUYER - 27 RUE DES ANCIENS COMBATTANTS D'AFN - 59390 - LYS-LEZ-LANNOY - France

YVONNE BOSSOU - 2 BIS RUE WINSTON CHURCHILL - 91300 - MASSY - France

Arnaud BOSSOU - 2 bis rue winston churchill - 91300 - massy - France


YVONNE BOSSOU - 2 BIS RUE WINSTON CHURCHILL - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°570971 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; Papier ; journaux ; prospectus ; brochures ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; trottinettes ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.