Marque expirée - Marque en non vigueur

les petites cousettes
laure jeannerod

Numéro de dépôt :
3482514
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/02/2017
les petites cousettes de laure jeannerod

Présentation de la marque les petites cousettes

Déposée le 19 février 2007 par laure jeannerod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « les petites cousettes »

Le déposant est laure jeannerod domicilié(e) 115 rue tronchet,69006 LYON - 69006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laure jeannerod domicilié(e) 115 rue tronchet,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les petites cousettes est expirée depuis le 19 février 2017.


laure jeannerod - 115 rue tronchet,69006 LYON - 69006 - France


laure jeannerod - 115 rue tronchet,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).