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Marques déposées par madame Laure FRANCES
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la terre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la terre
Madame Laure FRANCES

Numéro de dépôt :
4632292
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
la terre de Laure FRANCES

Présentation de la marque la terre

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par madame Laure FRANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est madame Laure FRANCES domicilié(e) 91 Cours d'Alsace Lorraine - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COMPAGNIE JURIDIQUE, Monsieur Pierre ANDREAU domicilié(e) 12 Quai de Queyries - 33072 - BORDEAUX - France.

La marque la terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632292.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la terre arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.


Madame Laure FRANCES - 91 Cours d'Alsace Lorraine - 33000 - BORDEAUX - France


SELARL COMPAGNIE JURIDIQUE, Monsieur Pierre ANDREAU - 12 Quai de Queyries - 33072 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.