Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU GRAND ARCHER
Numéro de dépôt :
1666573
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/10/1998
Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND ARCHER
Déposée le 28 octobre 1988 par monsieur LAURE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DU GRAND ARCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU GRAND ARCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND ARCHER est expirée depuis le 28 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46