Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par madame laure cappellini
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « victoire may » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est madame laure cappellini domicilié(e) 4 vallon des arnulf - 06340 - DRAP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. laure cappellini domicilié(e) 4 vallon des arnulf - 06340 - DRAP - France.
La marque victoire may a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque victoire may arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.
Mme. laure cappellini - 4 vallon des arnulf - 06340 - DRAP - France
Mme. laure cappellini - 4 vallon des arnulf - 06340 - DRAP - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Inscription le 29 décembre 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°714226 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29
Inscription le 29 décembre 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°714225 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29
Inscription le 18 juin 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758874 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Inscription le 18 juin 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758875 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; Cuirs brut ou mi-ouvré ; imitations de cuir ; articles de maroquinerie ; à savoir, porte monnaie, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie, serviettes et trousses de voyage ; petites pochettes (sacs à mains) ; sac à main ; sac à dos ; sacs à roulettes ; bandoulières (courroies) en cuir ; sangles de cuir ; sacs avec anses ; bagages ; malles et valises ; mallettes pour documents ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage: coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; parapluies ; parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; boîtes en cuir ; sac (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Vêtements, tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements ; pyjamas ; maillots de corps ; jupon ; maillot de bain ; pyjamas ; robe de chambre ; chandails ; cardigans ; gilets ; pulls ; tee-shirts, jupes ; robes ; caleçons ; combinaisons (habillement) ; salopettes, bodies, pantalons, shorts, vestes, manteaux, chemises, chemisiers, étoles, écharpes, ceintures (habillement),gants (habillement), robe de mariée ; bonnets, chapeaux, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chaussons, pantoufles, caleçons de bains ;
Services de vente au détail, en gros, en ligne et par correspondance des produits suivants: articles de bijouterie,Vêtements, tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements ; pyjamas ; maillots de corps ; jupon ; maillot de bain ; pyjamas ; robe de chambre ; chandails ; cardigans ; gilets ; pulls ; tee-shirts, jupes ; robes ; caleçons ; combinaisons (habillement) ; salopettes, bodies, pantalons, shorts, vestes, manteaux, chemises, chemisiers, étoles, écharpes, ceintures (habillement),gants (habillement), robe de mariée ; bonnets, chapeaux, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chaussons, pantoufles, caleçons de bains, ; cuirs brut ou mi-ouvré ; imitations de cuir ; articles de maroquinerie ; à savoir, porte monnaie, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie, serviettes et trousses de voyage ; petites pochettes (sacs à mains) ; sac à main ; sac à dos ; sacs à roulettes ; bandoulières (courroies) en cuir ; sangles de cuir ; sacs avec anses ; bagages ; malles et valises ; mallettes pour documents ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage: coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; parapluies ; parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; boîtes en cuir ; sac (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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