Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ATELIER CANN L
Mme. Laure Cann

Numéro de dépôt :
3973057
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2023
L ATELIER CANN L de Laure Cann

Présentation de la marque L ATELIER CANN L

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par madame Laure Cann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER CANN L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est madame Laure Cann domicilié(e) 75 rue Lavoisier - 78140 - Vélizy Villacoublay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laure Cann domicilié(e) 75 rue Lavoisier - 78140 - Vélizy Villacoublay - France.

La marque L ATELIER CANN L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER CANN L est expirée depuis le 8 janvier 2023.


Mme. Laure Cann - 75 rue Lavoisier - 78140 - Vélizy Villacoublay - France


Mme. Laure Cann - 75 rue Lavoisier - 78140 - Vélizy Villacoublay - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.