Marque enregistrée - Marque en vigueur

Frusques
Madame Laure Busnel

Numéro de dépôt :
4464005
Date de dépôt :
24/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2028
Frusques de Laure Busnel

Présentation de la marque Frusques

Déposée par voie électronique le 24 juin 2018 par madame Laure Busnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Frusques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est madame Laure Busnel domicilié(e) 42 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laure Busnel domicilié(e) 42 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - Paris - France.

La marque Frusques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frusques arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.


Madame Laure Busnel - 42 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - Paris - France


Madame Laure Busnel - 42 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Bijouterie.