Madame Laure ANDRE Monsieur Stéphane LAPEGUE Monsieur VICQ François - Xavier
Numéro de dépôt :
4435726
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
Présentation de la marque NOTA DOO
Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par madame Laure ANDRE, monsieur Stéphane LAPEGUE, monsieur VICQ François - Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOTA DOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-13 du 30 mars 2018.
Les déposants sont madame Laure ANDRE domicilié(e) 7 rue de la Roselière - 17340 - Yves - France, monsieur Stéphane LAPEGUE domicilié(e) 33, bis rue Michel Begon - 17000 - La Rochelle - France, monsieur VICQ François - Xavier domicilié(e) 14 Chemin de la Sapinière - 17690 - Angoulins - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent CARETTO domicilié(e) 25 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.
La marque NOTA DOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA DOO arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.
Madame Laure ANDRE - 7 rue de la Roselière - 17340 - Yves - France
Monsieur Stéphane LAPEGUE - 33, bis rue Michel Begon - 17000 - La Rochelle - France
Monsieur VICQ François - Xavier - 14 Chemin de la Sapinière - 17690 - Angoulins - France
Monsieur Laurent CARETTO - 25 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
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