Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" La Fleuriais "
LAURAIN-Elisabeth Ferme la Fleuriais

Numéro de dépôt :
3022175
Date de dépôt :
11/04/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2010

Présentation de la marque " La Fleuriais "

Déposée le 11 avril 2000 par LAURAIN-Elisabeth Ferme la Fleuriais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " La Fleuriais " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est LAURAIN-Elisabeth Ferme la Fleuriais, domicilié(e) 35230 Noyal Chatillon sur seiche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Laurain E Ferme la Fleuriais - France.

La marque " La Fleuriais " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " La Fleuriais " est expirée depuis le 11 avril 2010.


LAURAIN-Elisabeth Ferme la Fleuriais - 35230 Noyal Chatillon sur seiche - France


Mme Laurain E Ferme la Fleuriais - France


Inscription le 30 avril 2003 - Rejet partiel n°370130 - Publication au BOPI 2003-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Meubles, glaces (miroirs) cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux). Matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) Tissus, couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).