Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Mode & Co
Madame LAURA PERRON

Numéro de dépôt :
4427678
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
By Mode & Co de LAURA PERRON

Présentation de la marque By Mode & Co

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par madame LAURA PERRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Mode & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est madame LAURA PERRON domicilié(e) 2 IMPASSE DES TAMARIS - 34590 - MARSILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LAURA PERRON domicilié(e) 2 IMPASSE DES TAMARIS - 34590 - MARSILLARGUES - France.

La marque By Mode & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Mode & Co arrivera à expiration en date du 12 février 2028.


Madame LAURA PERRON - 2 IMPASSE DES TAMARIS - 34590 - MARSILLARGUES - France


Madame LAURA PERRON - 2 IMPASSE DES TAMARIS - 34590 - MARSILLARGUES - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.