Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Mérouille
Mlle Laura Pavan
M. Anthony Pavan

Numéro de dépôt :
4107933
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
La Mérouille de Laura Pavan

Présentation de la marque La Mérouille

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par mademoiselle Laura Pavan et monsieur Anthony Pavan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Mérouille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Les déposants sont mademoiselle Laura Pavan domicilié(e) Val d'Azur, 88 allée des Bougainvillées - 06560 - Valbonne - France et monsieur Anthony Pavan domicilié(e) Val d'Azur, 88 allée des Bougainvillées - 06560 - Valbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Laura Pavan domicilié(e) Val d'Azur, 88 allée des Bougainvillées - 06560 - Valbonne - France.

La marque La Mérouille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Mérouille est expirée depuis le 24 juillet 2024.


Mlle Laura Pavan - Val d'Azur, 88 allée des Bougainvillées - 06560 - Valbonne - France

M. Anthony Pavan - Val d'Azur, 88 allée des Bougainvillées - 06560 - Valbonne - France


Mlle Laura Pavan - Val d'Azur, 88 allée des Bougainvillées - 06560 - Valbonne - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.