ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception
Présentation de la marque ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception
Déposée le 18 septembre 2011 par Laura PALIOTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception est expirée depuis le 18 septembre 2021.
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01