Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception
Laura PALIOTTI, Agissant pour le compte de la société "ArtoGreen" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3859720
Date de dépôt :
18/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2021
ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception de Laura PALIOTTI

Présentation de la marque ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception

Déposée le 18 septembre 2011 par Laura PALIOTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Laura PALIOTTI, Agissant pour le compte de la société "ArtoGreen" en cours de formation domicilié(e) 19 Rue du manège - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laura PALIOTTI domicilié(e) 19 Rue du manege - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtoGreen eco logiciel web pour aider entreprises a intégrer le critère environnement dès conception est expirée depuis le 18 septembre 2021.


Laura PALIOTTI, Agissant pour le compte de la société "ArtoGreen" en cours de formation - 19 Rue du manège - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Laura PALIOTTI - 19 Rue du manege - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.